Glossaire de la copropriété
Définitions claires des termes que syndics, conseils syndicaux et copropriétaires rencontrent au quotidien — des millièmes au fonds de travaux.
- Assemblée générale (AG)Réunion annuelle obligatoire où les copropriétaires approuvent les comptes, élisent le conseil et votent les gros travaux.
- Charges de copropriétéContribution régulière de chaque copropriétaire aux frais de fonctionnement de l'immeuble.
- Conseil syndicalGroupe de copropriétaires élus pour contrôler le syndic entre deux AG.
- Fonds d'amortissementAutre nom du fonds de travaux, courant dans les juridictions anglo-saxonnes.
- Fonds de travauxSomme mise de côté pour financer les futures grosses réparations des parties communes.
- HOA (association de propriétaires)Terme américain regroupant les associations de copropriété et de lotissement.
- Millièmes (Tantièmes)La quote-part exprimée en millièmes que chaque lot détient dans les parties communes d'une copropriété.
- Pouvoir (procuration)Vote exprimé au nom d'un copropriétaire absent par un mandataire désigné.
- Procès-verbal (PV)Compte rendu officiel écrit d'une assemblée générale, résolution par résolution.
- QuorumLa part minimale de copropriétaires devant être présente ou représentée pour qu'un vote soit valable.
- Quote-partPourcentage de l'immeuble qu'un lot détient légalement.
- Règlement de copropriétéEnsemble des règles qui régissent le fonctionnement de la copropriété.
- Strata (copropriété australienne)Terme australien et néo-zélandais pour désigner une copropriété : lots privatifs plus parties communes.
- SyndicPersonne ou société mandatée par l'AG pour gérer la copropriété au quotidien.
- Vote pondéréVote où chaque voix compte proportionnellement à la quote-part du copropriétaire.