PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU [JJ/MM/AAAA]
Copropriété : [Nom] — [Adresse]

L'an [AAAA], le [jour] à [heure], s'est tenue à [lieu] l'assemblée générale [ordinaire] de la copropriété [Nom], régulièrement convoquée le [date d'envoi].

BUREAU DE SÉANCE
Président : [Nom] | Scrutateur(s) : [Nom(s)] | Secrétaire de séance : [Nom]

QUORUM
- Copropriétaires présents : […] personnes, […] millièmes
- Représentés par pouvoir : […] personnes, […] millièmes
- Total : […] millièmes sur […] — quorum [atteint / non atteint]

FEUILLE DE PRÉSENCE : annexée au présent procès-verbal.

RÉSOLUTIONS

Résolution n°1 — Approbation du procès-verbal du [date]
Majorité requise : article 24
POUR : […] millièmes | CONTRE : […] | ABSTENTION : […]
☐ ADOPTÉE ☐ REJETÉE

Résolution n°2 — Approbation des comptes de l'exercice [AAAA]
Majorité requise : article 24
POUR : … | CONTRE : … | ABSTENTION : …
☐ ADOPTÉE ☐ REJETÉE

Résolution n°3 — Budget prévisionnel [AAAA] : [montant] €
Majorité requise : article 24
POUR : … | CONTRE : … | ABSTENTION : …
☐ ADOPTÉE ☐ REJETÉE

[Ajouter une section par résolution votée, dans l'ordre de l'ordre du jour.]

La séance est levée à [heure].

Le président de séance :              Le secrétaire de séance :

_______________                       _______________

Mentions utiles : le PV est diffusé aux copropriétaires et aux absents ; les décisions peuvent être contestées dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (art. 42 du décret de 1967).